Conditions d’utilisation
Règles claires pour un usage sécurisé et respectueux du site
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site xena-editions.fr (ci-après « le Site »), édité par SARL XENA, par toute personne naviguant sur le Site (ci-après « l’Utilisateur »).
2. Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’Utilisateur.
Si l’Utilisateur n’accepte pas ces conditions, il est invité à ne pas utiliser le Site.
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet.
SARL XENA s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.
4. Contenus et services
Le Site a pour vocation de présenter les activités de SARL XENA, notamment :
la création et la gestion de sites internet,
l’usage de l’intelligence artificielle comme outil d’assistance à la création,
l’édition et la publication de livres numériques et imprimés.
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, illustrations, logos, graphismes, couvertures de livres, vidéos, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de SARL XENA et/ou de Sylvain Segura, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Utilisation du Site
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGU.
Il est notamment interdit :
d’utiliser le Site à des fins illicites,
de porter atteinte au bon fonctionnement du Site,
de tenter d’accéder frauduleusement à des systèmes ou données,
de reproduire ou exploiter les contenus sans autorisation.
7. Responsabilité
SARL XENA met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le Site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour permanente.
L’Utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa seule responsabilité.
SARL XENA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’erreur.
8. Données personnelles
L’utilisation du Site peut entraîner la collecte de données personnelles, conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
L’Utilisateur est invité à la consulter pour connaître les modalités de traitement de ses données et l’exercice de ses droits.
9. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
SARL XENA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
10. Modification des CGU
SARL XENA se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le Site. Il appartient à l’Utilisateur de les consulter régulièrement.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
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